Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROMOGUN
PROMOREF, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1223060
Date de dépôt :
28/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/2012

Présentation de la marque PROMOGUN

Déposée le 28 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) PROMOREF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMOGUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMOREF domicilié(e) 78, rue de Turbigo,75003 PARIS (dossier no 2228373) - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 421 344 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2228373) - 92593 - France.

La marque PROMOGUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROMOGUN est expirée depuis le 28 décembre 2012.

PROMOREF a également déposé les autres marques suivantes : PROMOCAST , PROMOREF , PYREF


PROMOREF, Société Anonyme - 78, rue de Turbigo,75003 PARIS (dossier no 2228373) - 75003 - France - SIREN 326421344


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2228373) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation n°2012282 - Publication au BOPI 1993-04

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2002 n°2228373 - Publication au BOPI 2002-09-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20

Inscription le 2 janvier 2003 - Changement d'adresse n°362429 - Publication au BOPI 2003-01-02

Inscription le 2 janvier 2003 - Changement d'adresse n°362428 - Publication au BOPI 2003-01-02

Inscription le 13 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162813 - Publication au BOPI 1993-09-13

Produits chimiques destinés à l'industrie. Produits réfractaires, matériaux de construction.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.